La Répartition des pouvoirs

Section I. Le Sénat


Article 1 :
Le sénat est composé des consuls et de membres élus. Le Sénat exprime l’intérêt général de la C.I. Le Sénat décide de la nomination éventuelle d’un nouveau membre. Il représente la C.I à l’Extérieur.

Article 2 :
Le Sénat énonce la politique générale de la C.I, il veille au respect des engagements pris par la C.I. Il est compétent pour négocier de concert avec les Ambassadeurs.

Article 3 :
Les décisions sont prises à la majorité absolue

Article 4 :
En temps de guerre, où si la situation l’exige (fuites confidentielles, suspicion de trahison…), le Sénat peut décréter l’état d’urgence et suspendre les pouvoirs de la Chambre et donne les pleins pouvoirs aux Consuls.


Section II: Lex Magister


Article 1 :
Le Lex Magister définit les lois et détient tous les pouvoirs en cas de non respect de celle-ci par les membres.

Article 2 :
Le Lex Magister est seul compétent pour instruire un procès, pour mener les débats, et pour le cas échéant, prononcer la sanction.

Article 3 :
Le Princeps Senatus est chargé de l’exécution du Verdict.


Section III : Imperator

Article 1 :
L'Imperator est le chef suprème de la Caelestis Imperium, Il peut gèrer les taches du Princeps Senatus et du Magister Militum.

Article 2 :
L'Imperator peut décider sans l'accord du Sénat de ratifier un membre ou rompre une alliance.

Article 3 :
En cas de crise, où Les Consuls n'arrivent pas à la gérer, il peut prendre les pleins pouvoirs.

Article 4 :
L'Imperator est un consul et est donc membre permanent du Sénat.


Section IV : Princeps Senatus


Article 1 :
Le Princeps Senatus est chargé de la politique et la diplomatie de la Caelestis Imperium. Mais il repond aussi aux questions importantes des membres.
Il s'occupe des problème externes et internes de l'alliance

Article 2 :
Le Princeps Senatus est compétent pour négocier avec les puissances étrangères. Il mène les débats sur le Forum de la C.I.

Article 3 :
Le Princeps Senatus est le Premier consul et est donc membre permanent du Sénat.


Section V : Magister Militum


Article 1 :
Le Magister Militum est le chef des armées. Il gère les légions et désigne les Legati. Il décide si les forces permettent d'engager une guerre ou de mettre en place une vengeance.

Article 2 :
En cas de guerre, le Magister Militum est compétent pour établir des plans de guerre et gérer les forces pour la Gloire de l'Imperium.

Article 3 :
Le Magister Militum est un consul et est donc membre permanent du Sénat.